Déposée le 27 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CTM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D E B R I E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CTM domicilié(e) 125 Avenue Louis Roche,
92230 GENNEVILLIERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT, SAS,
M. FLAVENOT Bernard domicilié(e) 17 rue du Dr Charcot,
91290 LA NORVILLE - France.
La marque D E B R I E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CTM, SA - 125 Avenue Louis Roche,
92230 GENNEVILLIERS - France
ABRITT, SAS,
M. FLAVENOT Bernard - 17 rue du Dr Charcot,
91290 LA NORVILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2010 n°2455218 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-16
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2020 n°2764508 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-13
Appareils et instruments scientifiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, disques vidéo, disques vidéo digital, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Traitement de films cinématographiques, vidéo, audio-vidéo ; développement de films cinématographiques, vidéo, audio-vidéo ; photogravure ; transformation d'images photographiques en images vidéo. Sous-titrage de films cinématographiques, vidéo, audio-vidéo ; montage de bandes vidéo, audio-vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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